• contenu
  • menu
  • outils
Coche VETHYQUA

Réglementation Hygiène Alimentaire UE & FR

Hiérarchie de section : Artisans - Restauration - Restau Collective - Flexibilité > Drapeau Français IT DGAL-2023 Commerce de détail - Restauration Collective - Restauration Commerciale > 6 - Remise directe > 6.1 - Activités de remise directe
[1]

6.1 - Activités de remise directe

VETHYQUA, vos experts Qualité HACCP sont prêts !
Sommaire
  • 6.1.1 - Définition et champ d'application
  • 6.1.2 Remise via « un intermédiaire »
  • 6.1.3 Cas particuliers

Références

  1. Syntaxe de recherche

    La chaîne de caractères recherchée peut contenir la syntaxe suivante :

    • foo bar — retourne les pages qui contiennent les chaînes "foo" ET "bar" ;
    • foo OR bar — retourne les pages qui contiennent les chaînes "foo" OU "bar" (OU et | sont également valides) ;
    • +foo -bar — retourne les pages qui contiennent exactement le mot "foo" (mais pas "foot") et ne contiennent pas la chaîne "bar" ;
    • foo =bar — retourne les pages qui contiennent un nombre égal d’occurrence des mots "foo" et "bar" ;
    • ^bar — retourne les pages qui contiennent des mots commençant par "bar" ("barillet" mais pas "embargo").
  • Accueil
  • New - 12 avril 2026
  • Made in Drapeau Français by VETHYQUA !
  • Ressources PLUSS
  • Rien à déclarer ? Si, vous !
  • Paquet Hygiène CE
  • Agrément sanitaire
  • Artisans - Restauration - Restau Collective - Flexibilité
    • Drapeau Français AM 21 dec 2009 - « Remise directe aux consommateurs » DAOA
    • Drapeau Français IT DGAL-2023 Commerce de détail - Restauration Collective - Restauration Commerciale
      • Avant propos
      • 1 - Introduction
      • 3 - Définitions et abréviations
      • 4 - Généralités
      • 5 - Restauration Collective
      • 6 - Remise directe
        • 6.1 - Activités de remise directe
          • 6.1.1 - Définition et champ d'application
          • 6.1.2 Remise via « un intermédiaire »
          • 6.1.3 Cas particuliers
        • 6.2 - Dispositions particulières
        • 6.3 - Cas des auto-entrepreneurs
        • 6.4 - Adaptation des Inspections
      • 7 - Transport des DAOA
      • 8 - Autres dispositions
      • 9 - Adaptation Inspections
      • Signature
      • Annexes
    • Drapeau Français AM 18 Déc 2009 - Règles sanitaires des DAOA
    • Drapeau Français IT-DGAL-2017-861 Formation obligatoire d'un référent hygiène en restauration
    • Drapeau Français IT DGAL-2024 Mesures de Flexibilité
    • Textes et infos +
  • Guides & Vade-mecum
  • Info-Conso - Etiquetage
  • Microbiologie - DLC
  • Gestion des Alertes
  • L'HACCP dans l'bon sens
  • Faites-nous un retour !
  • Inscription newsletter
  • Mentions légales

Navigation

Précédent | Suivant
| Dir. Publication : Dr CLAUDE, Vétérinaire - Expert HACCP et Réglementation Alimentaire - Tel : 06 63 14 04 18 - DrCLAUDE@vethyqua.fr | À propos... | Réalisé avec Scenari