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Coche VETHYQUA

Réglementation Hygiène Alimentaire UE & FR

Hiérarchie de section : Paquet Hygiène CE > Drapeau Européen REG 852/ 2004 - Règles Générales d'Hygiène > Annexes
[1]

Annexes

**** Version consolidée au 23 novembre 2025 - Dernière modification réglementaire mars 2021****

Sommaire
  • Anx 1 : Production primaire
  • Anx 2 : Tout secteur alimentaire

Références

  1. Syntaxe de recherche

    La chaîne de caractères recherchée peut contenir la syntaxe suivante :

    • foo bar — retourne les pages qui contiennent les chaînes "foo" ET "bar" ;
    • foo OR bar — retourne les pages qui contiennent les chaînes "foo" OU "bar" (OU et | sont également valides) ;
    • +foo -bar — retourne les pages qui contiennent exactement le mot "foo" (mais pas "foot") et ne contiennent pas la chaîne "bar" ;
    • foo =bar — retourne les pages qui contiennent un nombre égal d’occurrence des mots "foo" et "bar" ;
    • ^bar — retourne les pages qui contiennent des mots commençant par "bar" ("barillet" mais pas "embargo").
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    • Drapeau Européen REG 178/2002 - « Food Law » - Traçabilité
    • Drapeau Européen REG 852/ 2004 - Règles Générales d'Hygiène
      • Avant propos
      • Chap I : Dispositions générales
      • Chap II : Obligations
      • Chap III : Guides de bonnes pratiques
      • Chap IV : Importations et exportations
      • Chap V : Dispositions finales
      • Annexes
        • Anx 1 : Production primaire
        • Anx 2 : Tout secteur alimentaire
    • Drapeau Européen REG 853/2004 - Règles Spécifiques d'Hygiène des DAOA
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