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Coche VETHYQUA

Réglementation Hygiène Alimentaire UE & FR

Hiérarchie de section : Gestion des Alertes > Drapeau Français Autocontrôles défavorables - notification obligatoire 2023 > ANNEXES
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ANNEXES

VETHYQUA, vos experts Qualité HACCP sont prêts !
Sommaire
  • Annexe I - Information et/ou notification d’alerte
  • Annexe II - Modèle type d’accusé de réception

Références

  1. Syntaxe de recherche

    La chaîne de caractères recherchée peut contenir la syntaxe suivante :

    • foo bar — retourne les pages qui contiennent les chaînes "foo" ET "bar" ;
    • foo OR bar — retourne les pages qui contiennent les chaînes "foo" OU "bar" (OU et | sont également valides) ;
    • +foo -bar — retourne les pages qui contiennent exactement le mot "foo" (mais pas "foot") et ne contiennent pas la chaîne "bar" ;
    • foo =bar — retourne les pages qui contiennent un nombre égal d’occurrence des mots "foo" et "bar" ;
    • ^bar — retourne les pages qui contiennent des mots commençant par "bar" ("barillet" mais pas "embargo").
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    • Drapeau Français Rappels de produits - déclaration en ligne 2021
    • Drapeau Français Autocontrôles défavorables - notification obligatoire 2023
      • Textes de référence
      • I - Contexte
      • II - Principes et objectifs
      • III - Définitions et périmètre
      • IV - Modalités d'application
      • ANNEXES
        • Annexe I - Information et/ou notification d’alerte
        • Annexe II - Modèle type d’accusé de réception
    • Drapeau Français IT-DGAL-2015 - Gestion des VHB à STEC
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