Réglementation Hygiène Alimentaire UE & FR

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Afnor, NF V 01-006, août 2008 - Hygiène des aliments - Place de I'HACCP et application de ses principes pour la maîtrise de la sécurité des aliments et des aliments pour animaux, Paris, Afnor, v01-01, 24 p.

Afnor, NF V01-003, décembre 2018 — Traçabilité et sécurité des aliments —Management et hygiène-Lignes directrices pour la réalisation de tests de vieillissement microbiologique Aliments périssables réfrigérés Paris, Afnor, V01-01, 14 p.

Afnor, NF EN ISO 20976-1, avril 2019 : Exigences et lignes directrices pour la réalisation des tests d'épreuve microbiologique -- Partie 1: Tests de croissance pour étudier le potentiel de croissance, le temps de latence et le taux de croissance maximal, Paris.

CCFH (Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire) (CAC/GL 50-2004) Directives générales sur l'échantillonnage, 77 p.

Fiches de dangers biologiques I ANSES - https://www.anses.fr/fr/content/fiches-de-dangers- biologiques.

EFSA — Guidances on date marking and related food : part 1 (date marking) — 21 octobre 2020

Guide DG SANCO, Guidance document on Listeria monocytogenes shelf-life studies for ready- to-eat foods, under Regulation (EC) n°2073/2005 of 15 November 2005 on microbiological criteria for foodstuffs", novembre 2008, 36 pages (en cours de révision).

Guide technique du Laboratoire de Référence de l'Union Européenne pour L. monocytogenes, Anses, EURL Lm Technical guidance document on challenge tests and durability studies for assessing shelf-life of ready-to-eat foods related to Listeria monocytogenes - Version 4 of 1 july 2021

Réseau Mixte Technologique national RMT ACTIA QUALIMA « Maîtrise de la qualité microbiologique des aliments» Pour en savoir plus: https://www.actia- asso.eu/projets/quaIima-2/

Reg CE 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant les procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires, JOCE n°L31 du 1 février 2002, p 1- 24.

Reg CE 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires (H 1),NOCE n° L 226 du 25 juin 2004, p.3-21 (version rectifiée).

Reg CE 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale

Reg CE 2073/2005 de la commission du 15 novembre 2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires, JOCE n° L 338 du 22 décembre 2005, p 1-26.

Reg CE 1441/2007 de la commission du 5 décembre 2007 modifiant le Reg CE 2073/2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires, JOCE n° L 322 du 7 décembre 2007, p. 1 2-29.

Règlement (CE) 2019/229 de la commission du 7 février 2019 modifiant le règlement (CE) no 2073/2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires en ce qui concerne certaines méthodes, le critère de sécurité des denrées alimentaires relatif à la présence de Listeria monocytogenes dans les graines germées, ainsi que le critère d'hygiène du procédé et le critère de sécurité des denrées alimentaires pour les jus de fruits et de légumes non pasteurisés (prêts à être consommés), JOCE n° L 37 du 8 février 2019, p 106-110

Reg CE 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires

Instruction technique DGAL/SDSSA/2023-27 du 30/12/2022 relative aux dispositions réglementaires au regard du danger Listeria monocytogenes applicables à la production et la mise sur le marché de denrées d'origine animale ou en contenant prêtes à être consommées.

Instruction technique DGAL/MUS/2024-81 du 15/02/2024  relative à la révision et publication du Guide d'aide à la gestion des alertes d'origine alimentaire à l'usage des exploitants du secteur alimentaire et de l'administration

Note de service DGAL/SDPAL/N2016-988 sur les modalités de demande de reconnaissance des laboratoires réalisant des tests de croissance de Listeria monocytogenes dans les denrées alimentaires, Paris, 25 juin 2016, 13 p.

Document méthodologique de la DGCCRF référencé DM/4A/ENQ/004 Version 4 du 03/02/2021 relatif à la mise en œuvre du règlement INCO.